 ET AUSSI... | | | | |
| | | > L'après mine - FORUM modéré | |  | | | | Ce forum est exclusivement dédié à l'après mine
Pour éviter les abus, chaque message est envoyé a un modérateur [ Entrez dans le forum ] |
| |  | | | | | .:: Téléchargez la carte des zones à surveiller sur la commune de Jœuf ::.
 carte.pdf
548kb |
| | | | > Consultez VITAMINES le tabloïd des communes minières et de leur population publié par ACOM France (Association des Communes Minières de France) | | | | | > Liens | | | | | |  Site internet d'information des sinistrés de Rosbruck | | Décret n°2002-353 du 15 mars 2002 relatif à l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers. | | Communiqué de l'Association des Communes Minières de France suite à la venue, le 3 février dernier, de Mme la Ministre déléguée à l'Industrie à Metz concernant la situation du Bassin ferrifère Lorrain. | Document remis au Préfet de région Lorraine par Colette Goeuriot, présidente du Collectif de défense des communes minières de Lorraine.
Collectif de Défense des Communes Minières de Lorraines
3, place de l'Hôtel des Ouvriers
54310 HOMECOURT
03 82 22 04 20 / 03 82 22 97 61
03 82 22 39 43
E-mail : Collectif.Minier@wanadoo.fr | | Groupement de recherche sur l'Impact et la Sécurité des Ouvrages Souterrains | | Après mines : des propositions pour construire l'avenir (par André Corzani - Conseiller général). | Proposition de loi tendant à prévenir l'effondrement des cavités souterraines et marnières (Patrice Gélard, Charles Revet, Annick Bocandé, Joël Bourdin, Jean-Luc Miraux et Ladislas Poniatowski - sénateurs).
Rapport sur cette proposition de loi (par Charles Revet - sénateur) | | Rapport d'information de M. Jean-Yves Le Déaut, déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission de la production, sur l'évaluation de l'application de la loi n°99-245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière et à la prévention des risques miniers après la fin de l'exploitation (20 février 2002). | | Atelier-débat sur l'élaboration des Plan de Prévention des Risques naturels. |
| | | | | | | |
| |
