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> Urbanisme

Le Plan Local d'Urbanisme | Cartes du bruit | Risques naturels et technologiques

Le Plan Local d'Urbanisme

L'élaboration du P.L.U. [ voir la présentation

]

Rapport de présentation [ Télécharger le rapport en PDF ]

Projet d'Aménagement de Développement Durable (P.A.D.D.)
[ Joeuf, terre d'avenir ] [ voir la présentation

]
- Débat au sein du Conseil Municipal du 29 mai 2006
- Concertation publique : présentation du PLU au cours des réunions de quartier

Plan de zonage

Règlement

Des questions ?

Vous pouvez poser vos questions par mail à Mme WILSIUS du service urbanisme en ecrivant à urbanisme@ville-joeuf.fr

Cartes du bruit

La directive européenne du 25 juin 2002 relative à l'évolution et la gestion du bruit dans l'environnement, transposée en droit français par la circulaire du 7 juin 2007 impose aux grandes aires urbaines de réaliser une cartographie du bruit sur leur territoire et de porter celle-ci à la connaissance du public.

Quels bruits sont cartographiés ?

Les sources de bruit dans l'environnement à considérer sont :
- les infrastructures de transport : routes, voies ferrées et aérodromes
- les principales activités industrielles : installations classées soumises à autorisation (Carrières, décharges etc.).
Les bruits d'activités domestiques et de voisinage (tondeuses à gazon, aboiements, restaurants, bars etc.) ne sont pas pris en compte, de même que les bruits sur les lieux de travail ou liés aux loisirs, ainsi que les activités militaires.

Comment est mesuré le bruit ?

Les cartes de bruit sont réalisées par calculs, à l'aide d'une modélisation informatique à partir de recueils d'informations des différents gestionnaires d'infrastructure (Direction Départementale de l'Équipement, Réseau Ferré de France, Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement...).
La méthodologie, qui suit globalement les recommandations du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions, consiste à récolter des données géoréferencées de facteurs qui influencent le bruit (nombre et vitesse des trains, revêtement des routes et vitesse de circulation, nombre d'habitants dans chaque bâtiment, géographie etc.) et à les exploiter grâce à des serveurs informatiques puissants afin d'obtenir une modélisation et enfin une cartographie.

Attention : Cette modélisation nécessite donc une récolte de données précise. Celles-ci sont parfois anciennes et les cartes, de ce fait ne correspondent pas à la situation actuelle au sens strict. Elles seront cependant réactualisées régulièrement (tous les 5 ans environ).

Le bruit est représenté en décibel et par classe :

La cartographie représente à l'aide des différentes couleurs, le niveau sonore à l'intervalle de 5 dB (A), le vert étant pour les zones les plus calmes et le violet pour les zones les plus bruyantes (échelle de couleurs conforme à la norme NF S 31-130).

Toutes ces cartes sont déclinées selon 2 indicateurs :
- Le Lden est le niveau d'exposition au bruit durant 24 heures : la valeur de l'indice de bruit Lden représente le niveau d'exposition totale au bruit sur 24 heures. Il est composé des indicateurs « Lday, Levening, Lnight », niveaux sonores moyennés sur les périodes 6h-18h, 18h-22h et 22h-6h, auxquels une pénalité est appliquée sur les périodes sensibles du soir (+ 5 dB(A)) et de la nuit (+ 10 dB(A)), pour tenir compte des différences de sensibilité au bruit selon les périodes.
- Le Ln est le niveau d'exposition au bruit nocturne. Il est associé aux risques de perturbations du sommeil.

Carte type A	Carte type B	Carte type C
Carte A Ln Route	Carte B Route	Carte C route
Carte A Lden Route	Carte B Fer	Carte C industrie
Carte A Lden Industrie		Carte C fer
Carte A Ln Fer
Carte A Lden Fer

Résumé non technique

Rapport final signé

Annexe 13 du rapport final signé

Risques naturels et technologiques

Dossier communal d'information sur les risques naturels et technologiques

Vous pouvez télécharger le dossier communal d'information sur les risques naturels et technologiques à destination des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers :

:: Télécharger le dossier ::

Le dossier complet est consultable en mairie ou sur le site de la DDE.

Aléa retrait-gonflement des argiles

Le ministère de l'Ecologie , du Développement et de l'Aménagement Durables, la Direction Départementale de l'Equipement ont mandaté le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) pour réaliser une cartographie de l'aléa retrait-gonflement des argiles.

La Meurthe-et-Moselle est l'un des trente départements français les plus affectés par cet aléa. Toutes les communes du 54 sont concernées. Si ce phénomène ne met pas en danger la sécurité physique des citoyens et n'entraîne pas d'interdiction de construire, il engendre par contre, chaque année des dégâts considérables aux bâtiments.

Nous disposons donc maintenant en Mairie :
- d'un guide de recommandations destiné à prévenir dans l'habitat individuel les désordres consécutifs à la réalisation de l'aléa
- d'une carte communale des aléas de retrait-gonflement des argiles.
Ce guide est consultable en Mairie, il peut également être téléchargé sur le site ministériel dédié à la prévention des risques (www.prim.net : rubrique-documentation risques naturels). D'autres informations peuvent être téléchargées sur le site internet www.argiles.fr.

Le service urbanisme reste à votre disposition pour de plus amples informations.